Actualités

 


ARCHIVES 2017


FORMATION INPI « PROCEDURES DU BREVET EUROPEEN »

Olivier NICOLLE interviendra dans la formation procédures pour le brevet européen le 17-18 Octobre 2017.

IP/ON Global participera en tant qu'intervenant à la formation INPI "Initiation au brevet" qui se tiendra le 7 Septembre 2017


FORMATION INPI  AU CERTIFICAT ASSISTANT BREVET

Olivier NICOLLE interviendra dans la formation d’assistant brevet le 12 Décembre 2017.

IP/ON Global participera en tant qu'intervenant à la formation INPI "Initiation au brevet" qui se tiendra le 7 Septembre 2017


FORMATION INPI « BREVETS INITIATION »

Olivier NICOLLE interviendra à la formation Brevets INITIATION organisée par l’INPI le 7 Septembre 2017.

IP/ON Global participera en tant qu'intervenant à la formation INPI "Initiation au brevet" qui se tiendra le 7 Septembre 2017


JURY  INPI CERTIFICAT D’ASSISTANT  BREVET

Olivier Nicolle sera membre du jury du certificat d’assistant brevet » délivré par l’INPI le 16 Juin 2017.

IP/ON Global participera en tant qu'intervenant à la formation INPI "Initiation au brevet" qui se tiendra le 7 Septembre 2017


Présence à la  Rencontre AIPLA CNCPI – Paris le 12 juin 2017 

La CNCPI, sous l’impulsion de la Commission des Relations Internationales, a eu le plaisir d’accueillir à Paris, comme c’est désormais une belle habitude, une délégation officielle d’une quinzaine de membres de l’AIPLA le lundi 12 juin 2017 après midi.

Nous avons fait salle comble et étions une quarantaine de personnes présentes pour échanger avec nos confrères américains, qui se sont montrés enthousiasmés de leur journée d’autant que l’ASPI et l’INPI nous ont fait le plaisir de leur présence et de leur ressentis des évolutions actuelles (JUB, Brexit). Pour les CPI, les présentations sont disponibles via l’Intranet Espace CPIRubrique Documents/Dossier Rencontres Manifestationscliquez ici.

A cette occasion, les sujets présentés :

  • US Prosecution Tips and Tricks, par Linda LecomteAIPLA
  • Patentability of Software, par Theresa StadheimAIPLA
  • Design Patent Damages in the U.S. – Samsung Electronics v. Apple, par Maria ScungioAIPLA
  • Update on Design Patent Damages in the EU and in France – Focus on the Unregistered Community Designs (UCD), par Julien SciclunaCNCPI
  • Patentability of software in France and EU, par Aujain EghbaliCNCPI
  • Last updates of the Unified Patent Court (UPC), par Cyra NargolwallaCNCPI & Jean- François RenouVice-président de l’ASPI.

Notons que la CNCPI était déjà présente au séminaire APRAM /AIPPI/APEB/CNCPI/AIPLAorganisé le matin même.

AIPLA-Logo Rencontre AIPLA CNCPI - Paris le 12 Juin 2017

 


DJCE MONTPELLIER CERTIFICAT PROPRIETE INTELECTUELLE

Olivier NICOLLE est intervenu sur la « Pratique du Brevet » au certificat Propriété Intellectuelle du DJCE de Montpellier le 30 Mai 2017.

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ARCHIVES 2016


Lundi 10 Octobre 2016 de 8H30 à 10h30: La protection des logiciels par le brevet d’invention

Avec Monsieur Daniel CLOSA examinateur à l’Office Européen des Brevets co-auteur du livre « Patent Law for Computer Scientists: Steps to Protect Computer-Implemented Inventions » ISBN: 3642050778

Introduction par Olivier NICOLLE Conseil en propriété Industrielle IP/ON GLOBAL sur la problématique de la protection des logiciels par les brevets

Intervention de Daniel CLOSA sur la pratique de l’Office Européen des Brevets en matière d’invention mise en œuvre par ordinateur

Conclusion par Maître Olivier ITEANU Avocat

Conférence "Protection du logiciel par le Brevet"


ARCHIVES 2015

Visite d’une délégation CNCPI à l’ACPAA – Pékin (29 Mai 2015)

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Une délégation de la CNCPI conduite par Soazig ThémoinVice-présidente, a été reçue par Perry Wu YangPrésident de l’ACPAA pour un meeting d’échanges afin de faire le point sur les réglementations européennes et chinoises.

Des membres de la délégation CNCPI sont intervenus sur :
Soazig Thémoin – Présentation of the French Profession and evolutions
Aurélia Marie – Protecting Graphical User Interface (GUI)
Olivier Nicolle – Latest litigation cases in particular in the field of telecommunication and internet
Béatrice Ores – Peculiarity of pharmaceutical inventions: 1st and 2nd medical use


ARCHIVES 2014


Conférence sur les Modèles d’utilité en Chine à Paris

Cette conférence organisée par l’OHMI le 20 juin 2014 avec le concours de l’INPI avait pour objectif de faire découvrir le système des brevets en Chine. Trois directeurs du SIPO ont présenté le système juridique chinois en matière de brevets ainsi que les procédures de dépôt et d’examen des brevets et modèles d’utilité.

La CNCPI était représenté par nos confrères Olivier Nicolle (IPON GLOBAL) et Sylvain Thivillier (REGIMBEAU). Ils ont fait une présentation comparée des systèmes de brevets Français et Chinois, avec un focus plus particulier sur la problématique des modèles d’utilité Chinois.

Cette conférence a permis de faire mieux connaître les modèles d’utilité Chinois dont les sociétés Françaises n’ont pas la pratique puisque sur les près de 900 000 modèles d’utilité déposés en Chine en 2013 moins de 200 sont d’origine Française.

Environ 40 personnes ont participé à cette conférence, en majorité des spécialistes en PI de l’industrie et quelques CPI et avocats ainsi que des membres de l’INPI et de l’OHMI. Les questions nombreuses qui ont suivi les présentations ont montré l’intérêt tout particulier des professionnels sur ce système Chinois des brevets en pleine expansion.


  Visite d’une délégation AIPLA à la CNCPI – Paris

Le 11 mars 2014 , une délégation AIPLA a été reçue dans les bureaux de la CNCPI par Aurélia Marie, Présidente de la Commission Relations Internationales dans le cadre des échanges annuels. Wayne Sobon, Président de l’AIPLA, conduisait une délégation d’une vingtaine de personnes. De nombreux Conseils en PI, membres de la CNCPI ont répondu présents.

Jean-Baptiste Mozziconacci, Directeur de la Stratégie et des Relations Internationales de l’INPI, avait aussi répondu présent à l’invitation d’Aurélia Marie.

Les présentations pour l’AIPLA ont été proposées par Wayne Sobon, John J. Penny, Anthony Venturino et John PegramBéatrice Ores, Olivier Nicolle et Manuel Roche sont intervenus pour la CNCPI.

Ont été abordés entre autres :

  •  les effets de la mise en œuvre de l’AIA (American Invents Act – signé en sept 2011) sur la pratique des brevets aux Etats-Unis
  • la situation actuelle concernant les licences FRAND tant aux Etats-Unis qu’en France
  • la mise en œuvre de l’Arrangement de La Haye pour les dessins aux Etats-Unis
  • les derniers développements sur le brevet unitaire et la juridiction unifiée des brevets
  • les conditions pour la protection d’un dessin ou modèle communautaire

Un cocktail donné dans les bureaux de la Compagnie a clôturé ce moment d’échange dans un esprit confraternel.


ARCHIVES 2013


Intervention d’Olivier NICOLLE au séminaire « l’intelligence économique: un outil au service du développement territorial » le 17 mai 2013 au Lycée Giocante de Casabianca à Bastia. L’intervention d’Olivier Nicolle portera sur la problématique des relations inter-entreprises, donneurs d’ordres/sous-traitant. Ce séminaire est organisé sous le patronage des trinômes académiques de la zone de Défense sud et avec la participation de la Collectivité de Corse, de la DIRECCTE de Corse et de l’Observatoire de l’immatériel.

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ARCHIVES 2012


IP Summit Patents / Brusselsbann_IPBrussel_180x180-brussels2012

jeudi 6 et vendredi 7 décembre 2012 – Brussels, Radisson Blu Royal Hotel
Patents Reloaded